Mentions légalesSupport administratifLigue d'Escrime de l'Académie de Lyon Responsabilité éditorialeMadame Brigitte SAINT BONNET, Présidente de la Ligue. RédacteurMadame Florence BLANCHARD, Secrétaire de la Ligue. Encadrement technique et fonctionnelSkeepy Conseil - Lionel Chamussy Réalisation Hébergement du siteOVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France Traitement automatisé d’informations nominativesLa Ligue d'Escrime de l'Académie de Lyon ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier au support administratif (voir adresse ci-dessus). Ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro 1205391 en date du 22/11/2006. Tous droits réservés Les noms cités sur ce site internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. L’auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l’usage des données ou programmes figurant dans ce site. Le site de la Ligue d'Escrime de l'Académie de Lyon est tous droits réservés Ligue d'Escrime de l'Académie de Lyon. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d’auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, la Ligue d'Escrime de l'Académie de Lyon. La loi du 11 Mars 1957, n’autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l’article 4, d’une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. Site de la Ligue d'Escrime de l'Académie de Lyon Tous droits réservés 2006 www.escrime-ligue-lyon.asso.fr - Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l’accord de l’auteur. |
|||||||||||||||||||||||||||
Version 2.2
©2023 Ligue d'Escrime de l'Académie de Lyon
-
Mentions légales
|